De nos jours, beaucoup de propriétaires rêvent d’avoir une piscine dans leur jardin. Toutefois, ils hésitent souvent à passer à l’acte en raison des impôts supplémentaires et des taxes qui y sont associées. Heureusement, il existe des alternatives permettant de profiter d’une piscine sans voir ses impôts augmenter.
Comprendre la fiscalité des piscines
Pour envisager sereinement la construction d’une piscine, il est crucial de comprendre comment elle affecte les impôts locaux. En termes simples, toute construction augmentant la valeur locative d’un bien immobilier entraîne une hausse des taxes foncières et d’habitation.
Les piscines traditionnelles nécessitent généralement des travaux de maçonnerie, ce qui conduit à une augmentation de la surface taxable de la propriété. Par conséquent, ces installations doivent être déclarées aux autorités locales, et la taxation est ajustée en conséquence.
Calculer la surface taxable
La surface taxable est déterminée par la largeur et la longueur du bassin. Pour une piscine rectangulaire, il suffit de multiplier ces deux dimensions. Pour un bassin rond, le diamètre est pris en compte en utilisant la formule appropriée pour calculer la surface circulaire.
Choisir une piscine non imposable
Heureusement, il existe des solutions pour éviter l’augmentation des impôts due à l’installation d’une piscine. La clé réside dans le choix de certains types de bassins et piscines non imposables.
Mini-piscines de moins de 10 m²
Une option populaire pour avoir une piscine sans payer d’impôt est la mini-piscine de moins de 10 m². Les bassins dont la surface n’excède pas cette taille ne nécessitent ni déclaration préalable de travaux ni paiement de taxes additionnelles. Ces petites piscines, malgré leurs dimensions réduites, peuvent offrir un espace de détente suffisant pour se rafraîchir pendant les chaudes journées d’été.
- Elles mesurent typiquement jusqu’à 2 mètres de largeur sur 5 mètres de longueur.
- Aucune démarche administrative compliquée n’est requise.
- Convient aux petits jardins ou espaces limités.
Piscines hors-sol et démontables
Les piscines hors-sol, démontables ou déplaçables constituent une autre excellente alternative. Elles sont classées parmi les constructions non maçonnées, car elles peuvent être retirées ou déplacées sans destruction permanente, ce qui en fait une solution parfaite de piscine non imposable de bonne dimension !
- Pas de terrassement nécessaire.
- Pas de taxe foncière supplémentaire puisqu’elles peuvent être considérées comme temporaires.
- Grande variété de tailles et de matériaux disponibles.
Exonération temporaire de taxe foncière
Pour ceux qui choisissent néanmoins une piscine enterrée ou semi-enterrée excédant 10 m², il existe une disposition fiscale avantageuse. Une exonération temporaire de la taxe foncière peut être accordée pendant les deux premières années suivant la construction de la piscine.
Procédure à suivre
Pour bénéficier de cette exonération, il est impératif de respecter des contraintes administratives précises :
- Déclarer l’achèvement des travaux dans les 90 jours après la fin des travaux.
- Soumettre tous les documents nécessaires à l’autorité compétente.
Cette démarche permet aux propriétaires de profiter de leur nouvelle piscine tout en retardant l’impact fiscal lié à sa construction.
Posséder une piscine sans subir une augmentation significative de ses impôts est donc tout à fait réalisable. En optant pour une piscine de moins de 10 m², une piscine hors-sol ou démontable, ou en profitant de l’exonération temporaire de taxe foncière, chacun peut trouver une solution adaptée à ses besoins et son budget.
